portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Bubistuba", sise au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ (68510)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "14/12/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM pour l'année 2021
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Fraxinelles" à BERGHEIM pour l'année 2021
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du bois l'Abbesse", sis Z.I. de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cigogneaux", sise 14 rue d'Istein à ROSENAU (68128)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY pour l'année 2021
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin